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Nouvelle rebuffade judiciaire pour l’ancienne réforme de «la loi et l’ordre» des conservateurs

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La Cour suprême du Canada inflige un autre revers à la réforme conservatrice de la justice criminelle. Le plus haut tribunal du pays invalide la suramende compensatoire, amende que le gouvernement de Stephen Harper avait obligé les juges à imposer aux contrevenants, même les plus pauvres, incapables de payer. Il s’agit au moins de la quatrième fois que le programme conservateur est ainsi déboulonné par les juges.

La suramende compensatoire existe au Canada depuis 1988. Elle consiste à infliger une amende supplémentaire au contrevenant reconnu coupable afin de financer les programmes d’aide aux victimes d’un crime. La suramende est l’équivalent de 30 % de l’amende infligée au délinquant ou, dans les cas où aucune amende n’est imposée, un montant de 100 $ ou 200 $ par infraction, selon sa gravité. Le Code criminel permettait aux juges de faire preuve de discrétion dans l’imposition de cette suramende, mais en 2013, le gouvernement conservateur de Stephen Harper l’a rendue obligatoire. C’est ce caractère implacable qui a été contesté devant les tribunaux.

Les quatre causes entendues par la Cour suprême concernent sept contrevenants vivant tous dans une extrême pauvreté et souffrant à divers degrés de problèmes de toxicomanie ou de santé mentale. Le cas le plus flagrant est celui du Québécois Alex Boudreault. Ce jeune homme de 21 ans, sans diplôme secondaire, sans abri et sans emploi, avait été inculpé de huit chefs d’accusation ainsi que pour quatre non-respects des conditions. La suramende qu’on lui avait imposée totalisait 1400 $. Quant à Daniel Larocque, un jeune de 22 ans issu des services à l’enfance et souffrant de maladie mentale et de problème de toxicomanie, il avait écopé d’une suramende de 700 $. Or, une fois son logement et son épicerie payés avec ses prestations d’invalidité, il ne lui restait que 136 $ par mois.

Un délinquant qui refuse de payer sa suramende peut être incarcéré, mais pas s’il ne peut pas payer. Toutefois, pour prouver cette incapacité, il doit comparaître devant un tribunal. Or, il arrive que des personnes soient placées en détention en attente de leur audience. Cette possibilité d’emprisonnement qui plane presque à vie sur une personne sans moyens constitue donc, estime la Cour suprême, une peine démesurée et disproportionnée par rapport au crime.

« Les effets de la suramende, lorsque combinés, créent des circonstances exagérément disproportionnées, sont incompatibles avec la dignité humaine et sont à la fois odieux et intolérables. En d’autres termes, ils sont cruels et inusités, et ils violent en conséquence [la Charte des droits et libertés] », écrit la juge Sheilah Martin au nom de la majorité de sept magistrats.

Pour prouver le caractère « exagérément disproportionné » de la suramende, la juge Martin évoque une situation hypothétique raisonnable, celle d’un Inuit condamné à payer 900 $ alors qu’il touche 250 $ par mois. Ce cas est qualifié d’hypothétique parce qu’il ne faisait pas partie de ceux soumis à la Cour suprême, mais il est bien réel et a été porté à l’attention d’un autre tribunal canadien. La suramende, souligne la juge, représenterait pour cette personne quatre mois de revenus.

« Pour quelqu’un qui gagne le revenu médian au Canada selon les niveaux de 2015 (70 336 $), une amende équivalente, rajustée en fonction de ce revenu, atteindrait plus de 23 000 $. […] Or, malgré le montant exorbitant que cela représente, de telles personnes à revenus élevés seraient probablement encore en mesure de subvenir à leurs besoins essentiels. On ne peut cependant en dire autant des appelants représentatifs pour lesquels les frais de subsistance de base se rapprochent du montant de leurs revenus ou l’excèdent. […] Une amende qui prive à ce point une personne de ses moyens de subsistance est excessive au point de ne pas être compatible avec la dignité humaine. »

L’effet du jugement est immédiat : les suramendes sont radiées du Code criminel. Les suramendes sont annulées pour les sept contrevenants et pour tous les autres à l’avenir. Quant à ceux qui peinent à payer une suramende existante et s’adressent régulièrement aux autorités pour en demander le report, ils pourront fort probablement invoquer le jugement pour en demander le report sine die.

Les deux juges dissidents, Suzanne Côté et Malcolm Rowe, estiment pour leur part que la suramende aurait dû être conservée. La juge Côté minimise les effets pervers de la suramende en rappelant que les contrevenants peuvent participer à un programme de paiement étalé dans le temps et qu’ils ne sont incarcérés en attente de leur audience que s’il est dans l’intérêt public de le faire. La juge se demande si le jugement de ses collègues « est susceptible d’avoir pour effet la remise en question de la constitutionnalité d’autres amendes obligatoires imposées à des contrevenants qui peuvent, ou non, avoir les moyens de payer ».

Un quatrième revers

Pour les conservateurs, il s’agit au moins de la quatrième fois que leurs réformes en matière de justice sont déboutées. La Cour suprême a invalidé en 2015 les peines minimales instaurées pour les crimes impliquant des armes à feu. Le jugement instaurait une logique pour tester les automatismes du Code criminel qui risque d’être utilisée pour juger d’autres peines minimales. C’est d’ailleurs cette logique qui a été utilisée vendredi pour invalider la suramende, qui consiste elle aussi en une forme de sentence automatique.

La Cour suprême a aussi invalidé en 2014 la réforme faisant en sorte que le temps passé derrière les barreaux en attente de son procès ne pouvait plus être crédité en double en cas de condamnation de l’inculpé. Enfin, toujours en 2014, la Cour suprême a invalidé le caractère rétroactif d’une réforme conservatrice retirant à certains prisonniers le droit à une remise en liberté hâtive.

Le gouvernement libéral de Justin Trudeau avait prévu d’abolir la suramende compensatoire, mais le projet de loi pour le faire (C-75) n’a pas encore été adopté. Le bureau de la ministre de la Justice, Jody Wilson-Raybould, a indiqué vouloir lire le jugement pour déterminer son impact sur C-75.

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Ces légendes du baccara vous dévoilent leurs secrets

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Akio Kashiwagi, John W. Gates, Tommy Renzoni, Phil Ivey, Kerry Packer ou encore Archie Karas… Ces noms ne vous évoquent rien? Ces légendaires joueurs de baccara ont brillé par leurs performances exceptionnelles. Multipliant les gains au fil des années, ils nous ont permis d’identifier quelques approches qui fonctionnent. Aujourd’hui, découvrez certains de leurs secrets:

Apprenez à marcher avant de courir

Premièrement, vous devez absolument connaître les règles du jeu. Avant de maîtriser les stratégies et autres astuces professionnelles du baccara, il faut vous familiariser avec les bases du jeu. Même les plus grands joueurs de l’histoire ont d’abord dû apprendre à jouer. Puis c’est à force de pratique et de stratégie qu’ils ont réussi à se perfectionner pour atteindre les sommets.

Commencez donc par étudier le but principal du jeu et la valeur des cartes. Découvrez aussi les différents types de paris (banquier, joueur ou égalité), apprenez à fixer et gérer votre bankroll, essayez de contrer l’avantage de la maison, etc. Ensuite, vous pourrez passer à une véritable stratégie de baccara. Il en existe beaucoup, à choisir selon les situations et vos aptitudes: systèmes 1-3-2-4, d’Alembert, Fibonacci, Labouchere ou encore Martingale.

Et contrairement à ces légendes qui jouaient dans des établissements physiques, vous avez la possibilité de tester des parties gratuites en ligne. Pratique pour vous exercer sans miser!

Gérez votre budget

Deuxièmement, vous devez fixer un budget et le respecter. Il est essentiel de jouer de manière responsable, afin d’éviter les situations délicates voire désastreuses. Par exemple, vous pouvez allouer 100 $ à votre session de jeu. Et une fois cette somme épuisée, quittez la table. Cela vous permettra de réduire vos pertes et même de protéger vos gains.

Si les grands joueurs de l’histoire du baccara ont pu multiplier leurs gains de façon aussi spectaculaire, ce n’est pas uniquement grâce à la chance. Même si elle a joué en leur faveur, une bonne gestion de leur bankroll leur a aussi permis d’optimiser leurs gains au fil des parties.

Misez sur le banquier

Comme expliqué, il existe trois types de paris au baccara: le joueur, la banque et l’égalité. De manière générale, vous ne pouvez pas vous tromper en misant sur le banquier. En effet, ce pari est gagnant dans plus de 50 % des cas. Toutefois, notez que l’établissement prélève alors une commission sur ces gains, afin de conserver un certain avantage.

De plus, il est important de capitaliser sur les séries. De ce fait, si vous gagnez en pariant sur le banquier, continuez à miser dessus. Mais attention, restez prudent et modéré. Sachez vous arrêter avant que ce pari ne devienne perdant. Ici encore, c’est un conseil que les joueurs légendaires ont eux-mêmes mis en pratique pendant leurs heures de gloire.

Jouez de courtes sessions

Enfin, il est mieux de jouer pendant de courtes sessions. Afin d’être plus performant au baccara, vous devez gérer votre temps correctement. Cela réduira aussi le phénomène d’accoutumance qui peut devenir néfaste s’il n’est pas maîtrisé.

Dans la mesure du possible, planifiez donc un certain nombre de parties à chaque session de jeu. Une fois ce nombre atteint, quittez la table de baccara. Même si vous êtes en train de gagner, soyez raisonnable et arrêtez de jouer.

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Denis Coderre propose un marché public dans le Vieux-Montréal

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Denis Coderre promet d’implanter un marché public au marché Bonsecours, dans le Vieux-Montréal, s’il est porté au pouvoir en novembre prochain. Cette proposition fait suite à une rencontre qu’il a eue la semaine dernière avec les commerçants du marché Bonsecours. Mais ceux-ci préviennent qu’ils ne souhaitent pas des étals de fruits et de légumes semblables à ceux des marchés Jean-Talon et Atwater.

« Ville-Marie a besoin d’un marché et le marché Bonsecours pourrait être un marché public, au même titre qu’Atwater et Jean-Talon », a soutenu Denis Coderre jeudi matin, alors qu’il présentait les candidats de son équipe dans les arrondissements de Rosemont–La Petite-Patrie et d’Outremont. Selon le candidat, ce projet permettrait de faire du marché Bonsecours un lieu de destination pour les touristes, mais aussi pour les Montréalais. Il a indiqué avoir rencontré l’ensemble des commerçants à ce sujet la semaine dernière.

Denis Coderre a précisé qu’il habitait non loin du marché Bonsecours et qu’il pourrait aller chercher ses fruits et légumes à pied. Au passage, il a affirmé que le bâtiment patrimonial était dans un état « pitoyable » et qu’il faudrait y voir.

Jointe par Le Devoir, Anne de Shalla, propriétaire de la boutique Signatures Québécoises du marché Bonsecours, confirme que les commerçants ont rencontré M. Coderre pour lui présenter leur vision d’avenir. Mais dans le plan d’affaire présenté au candidat à la mairie, il n’était pas envisagé que le marché Bonsecours devienne un marché de fruits et légumes uniquement, a-t-elle expliqué. Les commerçants souhaitent simplement que le marché Bonsecours soit doté de la même structure administrative que les marchés Atwater et Jean-Talon, a-t-elle indiqué.

« On voudrait gérer le marché Bonsecours nous-mêmes. On aimerait prendre la relève des fonctionnaires », a-t-elle dit en évoquant des lacunes telles que l’entretien des lieux et les heures d’ouverture jugées inadéquates par les commerçants. À l’heure actuelle, le marché Bonsecours abrite des boutiques de mode, d’artisanat et de bijoux.

« Notre vision, c’est de rendre le marché Bonsecours comme un marché public avec les mêmes droits que le marché Atwater ou le marché Jean-Talon », précise-t-elle. « On voudrait continuer avec les produits qu’on a déjà et ajouter des produits du terroir, mais on ne veut aucunement ressembler au marché Jean-Talon ou au marché Atwater pour ce qui est du contenu. »

Le marché Bonsecours, qui accueillait 15 commerces avant la pandémie, n’en compte plus que huit. Comme des espaces sont demeurés vacants, Mme de Shalla évoque la possibilité d’ajouter des boulangeries, charcuteries, des comptoirs de plats à emporter, des pop-up shops, ainsi que des boutiques proposant des produits du terroir. « On ne va pas se mettre à vendre des salades sur le parvis Bonsecours. Ce n’est pas ça l’objectif. »

En après-midi, Ensemble Montréal a soutenu que le projet de transformation du marché Bonsecours serait précisé à automne. « Quoi qu’il en soit, M. Coderre, qui a rencontré les marchands du marché Bonsecours, souhaite bien sûr répondre aux besoins exprimés par les commerçants », a indiqué Elizabeth Lemay, attachée de presse chez Ensemble Montréal.

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Nous sommes de retour»: les festivals d’été reprennent à Montréal

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Dans le quartier des spectacles, des tests de son étaient en cours vendredi soir sur la scène d’une comédie musicale — au deuxième jour du festival Juste pour rire. Les billets pour de nombreux spectacles en plein air gratuits du festival — limités par la réglementation COVID-19 — avaient trouvé preneurs.

Deux coins de rue plus loin, une centaine de personnes assistaient à une prestation acoustique du Isaac Neto Trio – dans le cadre du dernier week-end du Festival international Nuits d’Afrique, une célébration de la musique du continent africain et de la diaspora africaine.

Alors que la capacité des sites est limitée en raison de la pandémie de COVID-19, les organisateurs du festival se disent heureux d’être de retour, mais attendent avec impatience l’année prochaine en espérant que les restrictions aux frontières et les limites de capacité n’affecteront pas leurs plans.

Charles Décarie, le président-directeur général du Groupe Juste pour rire, a déclaré qu’il s’agissait d’une «année de transition» et que son équipe a conçu un festival en naviguant à travers les contraintes imposées par la Santé publique.

Lorsque la planification a commencé en février et mars, les organisateurs ont planché sur une multitude de scénarios avec différentes tailles de foule, allant de l’absence de spectateurs à la moitié de la capacité habituelle, a déclaré M. Décarie.

«Vous devez construire des scénarios, a-t-il expliqué. Vous devez planifier un peu plus que d’habitude parce que vous devez avoir des alternatives.»

Comme par le passé, les festivals incluent à la fois des spectacles en salle payants et des représentations en plein air gratuites. À l’extérieur, il y aura moins de scènes et des foules plus petites que dans les dernières années, a précisé M. Décarie. Les spectacles en salle fonctionneront à 30 % de leur capacité, tandis que les spectacles à l’extérieur auront environ 10 à 20 % de du nombre de spectateurs d’avant la pandémie.

«Normalement, nous accueillons environ un million de personnes pendant les festivals sur 15 jours, et cette année, nous serions heureux si 200 000 personnes nous rendent visite au cours des deux prochaines semaines», a indiqué M. Décarie.

Au Québec, les événements extérieurs ont une capacité maximale de 5000 personnes, qui doivent être divisées en sections distinctes de 500 personnes. Les événements en salle sont limités à 3500 spectateurs, qui doivent s’asseoir en sections de 250 personnes, avec des entrées et des toilettes séparées pour chaque section.

En raison des restrictions frontalières, que M. Décarie qualifie de «préoccupation majeure», certaines prestations sont filmées à New York et à Los Angeles et seront diffusées en ligne.

«C’est ainsi que nous avons pu joindre des talents internationaux, a-t-il déclaré. Nous avons décidé de changer notre façon de procéder, et nous sommes allés vers eux.»

Les spectacles en personne mettront pour leur part en vedette des artistes locaux, a-t-il déclaré.

D’autres festivals montréalais affirment également qu’ils prévoient de contourner les restrictions frontalières en se concentrant sur les artistes locaux.

Le Festival international Nuits d’Afrique présente des artistes locaux et des prestations enregistrées des années précédentes, a mentionné vendredi la directrice générale et co-fondatrice du festival, Suzanne Rousseau.

«Les premières nuits, en particulier, étaient incroyables», a-t-elle déclaré à propos du festival, qui a débuté le 6 juillet et se poursuit jusqu’à dimanche. Les artistes disaient: «C’est mon premier spectacle devant public depuis un an et demi».»

Le volet extérieur du festival consiste en deux petites scènes de style «cabaret», a commenté Mme Rousseau. Au lieu d’une scène principale, un spectacle son et lumière est projeté sur un bâtiment. Il présente des prestations filmées qui portent sur les 35 ans d’histoire du festival.

«Ce qui est important, c’est que les festivaliers puissent venir voir des spectacles en personne, a-t-elle déclaré. Et d’avoir des prestations en ligne pour les gens qui ne peuvent pas se rendre à Montréal ou qui ne peuvent pas voyager.»

Mme Rousseau a affirmé qu’elle espère conserver certains des volets en ligne dans les années à venir, mais qu’elle souhaite également organiser un festival plus important l’année prochaine.

«On est vraiment content d’avoir fait un festival cette année, ça nous prépare pour l’année prochaine, a-t-elle déclaré. Cela nous donne l’ambition d’être prêts à recevoir plus de monde, plus de performances et une expérience complète.»

Certains des grands festivals d’été de Montréal, dont le Festival international de Jazz de Montréal, ont été repoussés au mois de septembre. Mme Rousseau a toutefois soutenu qu’elle n’avait jamais envisagé de retarder l’édition de cette année du festival Nuits d’Afrique.

«C’est vraiment important d’être là pendant l’été. Il n’y avait aucun doute que nous allions le faire», a-t-elle déclaré.

Francis Bouchard, un porte-parole de Tourisme Montréal, un organisme à but non lucratif qui fait la promotion du secteur touristique de la ville, a indiqué qu’avec les événements reportés, la période des festivals durera jusqu’en octobre de cette année. Il est encourageant, a-t-il dit, de constater que des festivals et des événements qui ont été reportés ou annulés l’année dernière soient de retour cet été et cet automne.

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