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Limitons les pouvoirs législatifs du Sénat

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Depuis maintenant plus de deux ans, 43 nouveaux sénateurs ont été nommés au Sénat par le premier ministre Justin Trudeau. Au début de son mandat, le gouvernement libéral a réformé le processus de nomination des sénateurs : les nominations sont depuis basées sur les recommandations d’un comité consultatif indépendant. Cette réforme a déjà eu un certain impact sur le comportement législatif des sénateurs. Ils font généralement preuve de plus d’indépendance vis-à-vis du gouvernement et sont beaucoup plus actifs. Néanmoins, nous sommes d’avis que des changements permanents devraient être apportés à l’organisation du Sénat pour limiter les pouvoirs législatifs des sénateurs et conférer plus de légitimité à cette chambre.

Un petit nombre de nouveaux sénateurs ont formé en mars 2016 un Groupe des sénateurs indépendants (GSI), auquel se sont joints plusieurs autres sénateurs affiliés, par le passé, aux Parti conservateur et Parti libéral. Aujourd’hui, le GSI constitue presque une majorité à la Chambre haute : il compte 47 des 105 sièges. On dénombre par ailleurs 31 sénateurs conservateurs, 8 non affiliés et 10 sénateurs libéraux, qui continuent de revendiquer leur filiation avec ce dernier parti, même s’ils ont été expulsés du caucus par Justin Trudeau en 2014.

La réforme du processus de nomination des sénateurs n’a toutefois rien changé de la portée du pouvoir législatif de cette chambre. En fait, le Sénat possède les mêmes pouvoirs législatifs que la Chambre des communes. Qui plus est, nos analyses confirment que les sénateurs nouvellement indépendants appuient les projets de loi du gouvernement beaucoup plus souvent que les autres sénateurs. Jusqu’à maintenant, les sénateurs du groupe indépendant ont proposé d’amender plusieurs projets de loi controversés, comme celui sur le cannabis et sur l’élargissement de l’oléoduc Trans Mountain. Or, ils ont ultimement accepté d’adopter les projets de loi de la Chambre des communes lorsque leurs amendements y ont été rejetés. Une convention selon laquelle le GSI doit au final appuyer les projets de loi d’initiative ministérielle serait donc en train de s’établir.

La loi n’a pas été modifiée

Cette nouvelle configuration partisane a nécessité la modification des règles de fonctionnement du Sénat, mais seulement sur une base temporaire ou ad hoc. La Loi du Parlement du Canada n’a pas encore été modifiée pour permettre officiellement au Groupe des sénateurs indépendants d’obtenir les mêmes privilèges et ressources que le parti qui contrôle une majorité des sièges dans cette chambre, ou même que l’opposition officielle. Pour toutes ces raisons, il est probable que le gouvernement ou les sénateurs proposent de modifier la Loi du Parlement du Canada pour refléter cette nouvelle réalité avant le déclenchement des prochaines élections. Si ce n’est pas fait, le GSI pourrait perdre certains privilèges parce qu’ils ne sont pas reconnus officiellement dans le règlement des procédures de la Chambre haute.

Nous croyons que la modification de la Loi du Parlement du Canada et des règlements du Sénat offrirait une occasion intéressante d’augmenter la légitimité du Sénat dans le système parlementaire canadien, notamment en limitant ses pouvoirs législatifs. Il est souhaitable que les sénateurs conservent le pouvoir d’amender et de bloquer des projets de loi, qu’ils émanent du gouvernement ou des députés, mais il est essentiel qu’ils exercent ces pouvoirs sans menacer la suprématie de la Chambre des communes et sans s’opposer à la volonté populaire.

Un précédent britannique montre qu’il est possible de limiter officiellement les pouvoirs législatifs d’une Chambre haute. En 1911, une loi du Parlement britannique a enlevé aux Lords la capacité d’amender tous les projets de loi du gouvernement liés au budget, en plus de réduire leur possibilité de bloquer des projets de loi en cas de désaccord avec la Chambre des communes pour une période maximale de deux ans (raccourcie à un an en 1949).

Malgré le fait que de telles réformes nécessiteraient probablement une modification constitutionnelle au Canada, il est tout de même possible d’encadrer le pouvoir législatif des sénateurs en modifiant simplement les procédures législatives de cette chambre. Les sénateurs pourraient décider, par exemple, de changer les Règlements du Sénat pour limiter la portée de leurs amendements ou la durée consacrée à l’étude des projets de loi du gouvernement.

Nous croyons qu’il est nécessaire de faire ces changements rapidement, car le Sénat est de plus en plus actif au Parlement. N’ayant pas été mis en poste par des élections, les sénateurs ne sont pas directement redevables envers les Canadiens : ils ne devraient donc pas avoir le pouvoir constitutionnel de bloquer les lois adoptées par la Chambre des communes. La convention qui semble exister aujourd’hui et qui empêche les sénateurs d’exercer un droit de veto n’offre aucune garantie de pérennité.

À défaut d’abolir le Sénat, ou de permettre l’élection de ses membres, nous sommes d’avis que les procédures parlementaires devraient être modifiées pour restreindre les pouvoirs législatifs des sénateurs, comme ce fut le cas en Angleterre il y a plus de 100 ans. Le Sénat ne sera que mieux en mesure de remplir son mandat originel qui, selon la Cour suprême du Canada, est de constituer « un corps législatif complémentaire chargé de donner un second regard attentif aux projets de loi ».

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Même les jeunes RÉPUBLIQUES se lassent du capitalisme, selon les sondeurs américains — RT USA News

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Moins de la moitié des jeunes Américains ont une vision positive du capitalisme, selon un nouveau sondage. Même les jeunes républicains sont de plus en plus sceptiques – mais ne vous attendez pas à ce que l’Amérique devienne complètement socialiste pour l’instant.

Un sondage Axios publié vendredi a révélé qu’aux États-Unis capitalistes, seulement 49% des Américains âgés de 18 à 34 ans soutiennent réellement le capitalisme. Et 51% déclarent avoir une vision positive du socialisme.

Depuis plusieurs années, les sondages ont trouvé un soutien au socialisme croissant parmi les démocrates et les jeunes. En conséquence, les démocrates qui se présentent sur des plateformes explicitement socialistes – comme les membres des Democratic Socialists of America Alexandria Ocasio-Cortez (D-New York) et Rashida Tlaib (D-Michigan) – ont traduit ce mécontentement en succès électoral.

Cependant, le dernier sondage a révélé que les jeunes républicains, généralement des défenseurs infatigables du capitalisme de libre marché, en ont marre du système qu’ils ont l’habitude de défendre. Parmi les républicains âgés de 18 à 34 ans, environ 66% ont désormais une vision positive du capitalisme, contre 81% en 2019. Mais 56% des jeunes républicains souhaitent que le gouvernement se concentre sur la réduction des inégalités de richesse, contre seulement 40% en deux ans. depuis.https://googleads.g.doubleclick.net/pagead/ads?us_privacy=1—&client=ca-pub-5390986774482540&output=html&h=280&adk=180704450&adf=4168993513&pi=t.aa~a.2874080257~i.7~rp.4&w=1092&fwrn=4&fwrnh=100&lmt=1628065615&num_ads=1&rafmt=1&armr=3&sem=mc&pwprc=5987108905&psa=1&ad_type=text_image&format=1092×280&url=https%3A%2F%2Fnews-24.fr%2Fmeme-les-jeunes-republiques-se-lassent-du-capitalisme-selon-les-sondeurs-americains-rt-usa-news%2F&flash=0&fwr=0&pra=3&rh=200&rw=1092&rpe=1&resp_fmts=3&wgl=1&fa=27&dt=1628065633854&bpp=2&bdt=2280&idt=-M&shv=r20210729&mjsv=m202108030101&ptt=9&saldr=aa&abxe=1&cookie=ID%3D5bc0ba73a725e77e-2207b6abaeca00da%3AT%3D1628065618%3ART%3D1628065618%3AS%3DALNI_MbfJtFs3LXLAMzQhf9X_KnK26CNWQ&prev_fmts=0x0%2C1092x280%2C1092x280%2C1092x280&nras=3&correlator=4582349290288&frm=20&pv=1&ga_vid=188329949.1628065617&ga_sid=1628065633&ga_hid=1441312153&ga_fc=0&u_tz=330&u_his=4&u_java=0&u_h=720&u_w=1280&u_ah=680&u_aw=1280&u_cd=24&u_nplug=0&u_nmime=0&adx=85&ady=1595&biw=1263&bih=567&scr_x=0&scr_y=416&eid=20211866&oid=3&pvsid=4333132958230926&pem=75&eae=0&fc=1408&brdim=-7%2C-7%2C-7%2C-7%2C1280%2C0%2C1295%2C695%2C1280%2C567&vis=1&rsz=%7C%7Cs%7C&abl=NS&fu=128&bc=31&ifi=5&uci=a!5&btvi=3&fsb=1&xpc=dqEjBFITRH&p=https%3A//news-24.fr&dtd=358

Axios attribue cette augmentation au fait que davantage d’Américains voient le « avantages tangibles de niveaux d’intervention gouvernementaux sans précédent » pendant la pandémie de coronavirus. En effet, le président de l’époque, Donald Trump, a critiqué les deux partis au Congrès pour avoir accepté d’envoyer « ridiculement bas » chèques de relance de 600 $ en décembre, au lieu des 2 000 $ qu’il a réclamés – une critique qui aurait été étrangère à un président républicain au cours des dernières décennies. Tout aussi rarement, Ocasio-Cortez et Tlaib étaient tous deux d’accord avec Trump sur la question.

Pourtant, l’abandon par la droite du capitalisme sans entraves est en cours depuis avant que la pandémie ne frappe. L’animateur de Fox News, Tucker Carlson, l’animateur de nouvelles du câble le plus regardé aux États-Unis et une influence sur Trump pendant son mandat à la Maison Blanche, a soutenu les propositions des démocrates visant à briser les monopoles technologiques de la Silicon Valley et a condamné « républicain grand public » se concentrer sur le « religion » de « capitalisme de marché ».

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« Aucune crise climatique ne causera la fin du capitalisme ! »

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Andreas Malm est un très sympathique quadragénaire suédois, militant de longue date contre le réchauffement climatique. Invité à Paris par son éditeur, La Fabrique, à l’occasion de la publication en France de son dernier ouvrage, il a par conviction traversé l’Europe en train, au départ de Malmö. Géographe spécialisé en écologie humaine de l’université de Lund, en Suède, il propose notamment une analyse du mouvement climat au sein de la vie politique suédoise (longtemps sous hégémonie sociale-démocrate), lui qui est originaire du même pays que Greta Thunberg. En septembre dernier, il a publié La Chauve-souris et le capital. Stratégie pour l’urgence chronique.

Andreas Malm est par ailleurs membre du collectif Zetkin, composé de chercheurs, d’enseignants et d’activistes de plusieurs nationalités œuvrant à la préservation du climat et de la biodiversité. Ce groupe s’intéresse notamment aux discours sur l’écologie politique de l’extrême droite européenne ou américaine. Malm a ainsi dirigé l’ouvrage collectif Fascisme fossile. L’extrême droite, l’énergie, le climat, qui met au jour la longue tradition de dénégation des enjeux climatiques due à l’engouement de l’extrême droite pour un développement fait de croissance économique constante grâce aux énergies fossiles.

Plus largement, il analyse ici la crise climatique, qu’il conçoit aujourd’hui comme intrinsèquement liée à la conjonction entre la crise sanitaire due au covid-19, source d’un effondrement de l’expansion capitalistique, et la destruction de la biodiversité, permettant la dispersion géographique des zoonoses. Le tout dans un mouvement incessant. En attendant la prochaine pandémie…

On parle généralement d’urgence climatique. Pourquoi lui préférez-vous celui d’« urgence chronique » ?

Andreas Malm : J’ai repris ce terme d’une étude de plusieurs scientifiques qui ont analysé la crise du covid-19 (notamment ses causes) et la crise climatique. Il traduit l’idée que ces deux désastres sont en train de devenir permanents, et non plus temporaires, l’un après l’autre : l’urgence apparaît donc comme chronique. Et la seule voie pour nous en sortir, c’est désormais d’agir contre les causes de ces crises, d’en modifier les conditions de développement.

Vous écrivez que le capitalisme, « survivant à tous ses hôtes », a longtemps semblé un « parasite qui ne meurt jamais », mais qu’il pourrait bien aujourd’hui avoir rencontré des « limites naturelles » à son « espérance de vie ». Que voulez-vous dire ?

Le capitalisme rencontre de réels problèmes, en raison de ce qu’il faut appeler ses « limites naturelles ». Toutefois, je ne crois pas que les problèmes environnementaux puissent causer son déclin avant qu’il ne parvienne à entraîner l’effondrement de la planète tout entière. Si le capitalisme a la possibilité de continuer ainsi dans la voie incontrôlée dans laquelle il se trouve, sans aucune régulation ni limitation, il ne pourra certainement causer – sans possibilité de retour – qu’un processus croissant vers une destruction incommensurable du climat, de la biodiversité et de tout le reste…

Je ne distingue aucune autre voie que la coercition pour obtenir des entreprises qu’elles changent leurs comportements.

Certains marxistes pensent que les problèmes environnementaux pourront être la cause d’une crise majeure du capitalisme et entraîner, à terme, sa chute. Même s’ils ne disposent pas vraiment de preuves à l’appui de cette thèse, on peut bien sûr interpréter le covid-19 (et la crise économique qu’il entraîne) comme un exemple potentiel de ce processus : celui d’un phénomène environnemental causant une maladie zoonotique ayant eu pour conséquence une crise économique majeure au début de la décennie 2020. Toutefois, le covid-19 n’a certainement pas tué le capitalisme. Et je ne pense pas que quelque chose puisse annihiler le système capitaliste, sauf certains processus sociaux précis par lesquels de nombreuses forces humaines s’organisent pour travailler ensemble dans les mêmes directions contre ce système. Mais je ne crois pas qu’une crise environnementale parviendra jamais à elle seule à causer la fin du capitalisme !

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Innovation : le capitalisme « responsable », faux problème et vraie diversion

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La critique du capitalisme est une sorte de passage obligé pour un homme politique en difficulté en France. Elle est pratique parce qu’elle séduit sur un assez large spectre, de gauche à droite. On pourrait donc considérer cette déclaration comme un simple exercice de rhétorique sans grande importance, mais ce faisant on commettrait une erreur, car cette expression révèle beaucoup sur la grande difficulté de l’Europe et surtout de la France à établir un diagnostic pertinent sur leur déclin accéléré.

En se trompant de diagnostic, on s’interdit de résoudre le problème. L’exercice se révèle donc dangereux.

L’appel à un capitalisme « responsable » par le président de la République est bien sûr avant tout une tactique politique. Nous sommes en période électorale et il s’agit probablement pour lui de parler à la gauche en essayant de faire oublier son image libérale, c’est de bonne guerre.

En critiquant un capitalisme devenu « fou », il est certain de marquer des points, même si cela ne repose sur aucun fait tangible. Mais au-delà d’agiter de vieux épouvantails, cette déclaration pose deux problèmes : le premier, c’est qu’elle sert à faire diversion sur les dysfonctionnements de l’État, et le second c’est qu’elle traduit un diagnostic erroné sur l’état du capitalisme en Europe.

Exiger un capitalisme « responsable », une diversion

Prôner un capitalisme responsable, c’est tenter de faire diversion pour éviter de poser la question de la responsabilité de l’État. Rappelons que celui-ci a abordé la crise de la Covid en ayant détruit les stocks de masques, puis a officiellement expliqué aux Français que le port du masque était inutile, et que de toute façon ils étaient trop bêtes pour savoir en mettre un.

Il a ensuite fallu près d’une année à cet État pour mettre en place une campagne de tests systématiques et les débuts de la campagne de vaccination ont été une série d’humiliants dysfonctionnements très largement constatés sur lesquels il n’est pas utile de revenir. La seconde vague a été abordée sans qu’aucune capacité supplémentaire n’ait été créée en réanimation, ce qui a nécessité un nouveau confinement pour éviter l’engorgement des services.

Après 18 mois de Covid, le collège public de mes enfants n’a pas organisé une seule heure d’enseignement à distance via un logiciel de téléconférence, et son application d’espace numérique de travail date visiblement des années 1990 ; elle s’est d’ailleurs effondrée dès les premiers jours d’arrêt des cours présentiels. Dès les premiers jours du confinement, la Poste a quasiment cessé de fonctionner.

Et ce ne sont là que les défaillances directement liées à l’épidémie. On comprend que le chef de l’État souhaite parler d’autre chose que la réforme de l’État, et faire diversion… Au Moyen-Âge, quand les choses tournaient mal, on brûlait des sorcières. En France, on brûle le capitalisme, éternel bouc émissaire.

Cette critique est particulièrement mal venue aujourd’hui, car si la crise de la Covid a montré une chose, c’est que le capitalisme est profondément responsable, au sens le plus large qu’on puisse donner à ce terme. Après des semaines de blocage résultant d’une gestion catastrophique des masques, et alors que des professionnels de santé mouraient de leur absence, l’État s’est finalement résolu à ouvrir leur approvisionnement et leur distribution au secteur privé, bref, au capitalisme, et la pénurie a disparu en moins de deux semaines.

Capitalisme irresponsable ? Quand est arrivé le confinement, tout le monde a craint les pénuries et certains n’ont pas hésité à prophétiser l’effondrement du système. Rien ne s’est effondré et il n’y a eu aucune pénurie. La grande distribution, victime traditionnelle des discours bien-pensants, a nourri la France malgré des conditions extrêmes.

Capitalisme irresponsable ? Puis à partir de décembre 2020, Pfizer, BioNTech et Moderna, purs produits du capitalisme spéculatif que l’on se plait à décrier, ont sauvé des millions de vies humaines avec leurs vaccins et permis à nos économies de repartir, un exploit que quelques mois auparavant, les bien-pensants – encore eux- au premier rang desquels notre Président, jugeaient impossible.

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