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La déclaration de revenus unique faciliterait l’évasion fiscale, selon Ottawa

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La déclaration de revenus unique gérée par le Québec que réclame François Legault nuirait à la lutte contre l’évasion fiscale, plaide Ottawa. Selon le gouvernement de Justin Trudeau, une province ne peut pas mener la lutte aussi efficacement que le fédéral parce qu’elle n’a pas accès aux renseignements financiers provenant de l’étranger. Si plusieurs des fiscalistes contactés par Le Devoir jugent cet obstacle surmontable, ils reconnaissent que cela compliquera beaucoup les choses.

« Seuls les pays souverains peuvent ratifier les traités internationaux. Le Canada est l’autorité qui ratifie les conventions fiscales », rappelle au Devoir une source bien informée au gouvernement libéral qui ne veut pas être citée nommément afin de parler plus librement. C’est en vertu de ces accords que le Canada peut réclamer des renseignements à propos de ses ressortissants ayant des avoirs à l’étranger.

Le Canada a signé 30 accords d’échange de renseignements, dont 24 sont déjà en vigueur, ainsi que 93 conventions fiscales. Seuls trois de ces traités — avec les États-Unis, la Grande-Bretagne et l’Allemagne — permettent explicitement au Canada de transmettre aux provinces les informations reçues.

À l’heure actuelle, c’est l’Agence du revenu du Canada (ARC) qui mène les vérifications concernant les avoirs situés à l’étranger. Si l’ARC envoie un avis de cotisation au contribuable, elle en avertit sa province de résidence. Celle-ci établit alors son propre avis de cotisation en fonction des données fournies par Ottawa. Le Québec ne mène à peu près pas de vérification indépendante à l’étranger.

Selon Lyne Latulippe, chercheuse à la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques de l’Université de Sherbrooke, l’obstacle cité par Ottawa n’est pas insurmontable. « Des conventions permettent de partager l’information reçue par le Canada aux autorités qui sont responsables de l’établissement, de la perception ou du recouvrement des impôts du Canada », indique-t-elle au Devoir. « Si le Québec devient le percepteur de l’impôt fédéral, alors il pourrait d’emblée devenir un destinataire légitime de l’information internationale. »

Sa collègue Marie-Thérèse Dugas, professeure de fiscalité à la même université, abonde dans son sens, quoiqu’en ajoutant que certaines conventions ne pourront probablement pas être interprétées de cette manière.

Notre source fédérale, elle, pense qu’il n’est pas « si clair que ce partage est possible ». « Ce qu’on désigne comme “l’autorité compétente en matière d’impôt” n’est pas définie en termes clairs dans les traités, note-t-elle. On ne peut pas présumer que “l’autorité compétente” telle qu’elle est édictée dans ces conventions inclurait nécessairement le Québec. Les parties se sont entendues sur une définition. »

Mise en oeuvre difficile

Même si ces enjeux étaient réglés, la question de l’opérabilité se poserait encore, reconnaissent toutes les personnes interrogées. En effet, si certains renseignements internationaux sont envoyés à l’ARC de manière automatique (en vertu de la Convention concernant l’assistance administrative mutuelle en matière fiscale à laquelle participent 126 pays, par exemple), la plupart sont obtenus à la suite d’une demande. Or, seule l’ARC peut faire de telles demandes, déclaration de revenus unique ou pas.

Il faudrait donc que le Québec, lorsqu’il soupçonne de l’évasion fiscale, demande à l’ARC de réclamer pour lui les informations à ses partenaires internationaux. Dans les cas où le traité n’autorise pas le partage de renseignements avec une province, il faudrait que Revenu Québec transfère tout le dossier du contribuable ou de la société à l’ARC pour qu’elle prenne le relais de la vérification.

Les provinces n’ont pas de portée extraterritoriale, elles ne peuvent pas agir. Oui, le fédéral pourrait fournir l’information à la province, mais ensuite, on fait quoi?

« Il pourrait y avoir une complexité additionnelle dans le processus », admet Mme Latulippe, qui estime toutefois que cela ne constitue pas « un obstacle majeur ». Mme Dugas, pour sa part, ne pense pas qu’il y aura une « perte d’efficacité ou de simplicité » à cause de ces transferts. Jean-Pierre Vidal, professeur à HEC Montréal spécialisé en fiscalité internationale, ne partage pas nécessairement cet optimisme. « Je ne suis pas sûr que le fédéral et le Québec s’aideraient tant que ça. »

De la même manière, Québec devrait s’adresser à Ottawa pour découvrir si un de ses contribuables détient des avoirs non déclarés dans une autre province canadienne. Dans l’affirmative, il devrait demander à l’ARC de récupérer pour lui les sommes dues.

« Les provinces n’ont pas de portée extraterritoriale, elles ne peuvent pas agir », insiste la source fédérale. « Oui, le fédéral pourrait fournir l’information à la province, mais ensuite, on fait quoi ? Comment aller chercher l’argent ? C’est nous qui faisons cela. Le Québec veut une autonomie complète sur l’information, mais ensuite elle veut notre autorité pour aller chercher l’argent à sa place. »

Dédoublement en vue

M. Vidal craint qu’à cause de cette dimension internationale, la déclaration de revenus unique mène paradoxalement à des dédoublements. Le Québec, soutient-il, n’est pas outillé pour faire de l’enquête sur l’évasion fiscale internationale. « Ils en sont encore à acquérir les compétences de base à l’international. » Revenu Québec devra se doter de toute une infrastructure informatique pour gérer les renseignements internationaux et d’équipes pour mener les vérifications.

« Il y aura un dédoublement énorme parce que le fédéral va le faire de toute façon [pour les neuf autres provinces], dit M. Vidal. Du point de vue international, ce serait beaucoup plus logique que ce soit juste une déclaration envoyée au fédéral plutôt que juste une déclaration au provincial. »

Mme Latulippe non plus n’est pas certaine qu’il y aura des gains d’efficacité à ce chapitre. Elle rappelle qu’à l’heure actuelle, le fait que l’ARC mène les vérifications à l’étranger permet à Revenu Québec de procéder à d’autres vérifications, différentes. « Je ne suis pas certaine qu’on gagnerait à avoir juste une seule administration. »

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Ces légendes du baccara vous dévoilent leurs secrets

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Akio Kashiwagi, John W. Gates, Tommy Renzoni, Phil Ivey, Kerry Packer ou encore Archie Karas… Ces noms ne vous évoquent rien? Ces légendaires joueurs de baccara ont brillé par leurs performances exceptionnelles. Multipliant les gains au fil des années, ils nous ont permis d’identifier quelques approches qui fonctionnent. Aujourd’hui, découvrez certains de leurs secrets:

Apprenez à marcher avant de courir

Premièrement, vous devez absolument connaître les règles du jeu. Avant de maîtriser les stratégies et autres astuces professionnelles du baccara, il faut vous familiariser avec les bases du jeu. Même les plus grands joueurs de l’histoire ont d’abord dû apprendre à jouer. Puis c’est à force de pratique et de stratégie qu’ils ont réussi à se perfectionner pour atteindre les sommets.

Commencez donc par étudier le but principal du jeu et la valeur des cartes. Découvrez aussi les différents types de paris (banquier, joueur ou égalité), apprenez à fixer et gérer votre bankroll, essayez de contrer l’avantage de la maison, etc. Ensuite, vous pourrez passer à une véritable stratégie de baccara. Il en existe beaucoup, à choisir selon les situations et vos aptitudes: systèmes 1-3-2-4, d’Alembert, Fibonacci, Labouchere ou encore Martingale.

Et contrairement à ces légendes qui jouaient dans des établissements physiques, vous avez la possibilité de tester des parties gratuites en ligne. Pratique pour vous exercer sans miser!

Gérez votre budget

Deuxièmement, vous devez fixer un budget et le respecter. Il est essentiel de jouer de manière responsable, afin d’éviter les situations délicates voire désastreuses. Par exemple, vous pouvez allouer 100 $ à votre session de jeu. Et une fois cette somme épuisée, quittez la table. Cela vous permettra de réduire vos pertes et même de protéger vos gains.

Si les grands joueurs de l’histoire du baccara ont pu multiplier leurs gains de façon aussi spectaculaire, ce n’est pas uniquement grâce à la chance. Même si elle a joué en leur faveur, une bonne gestion de leur bankroll leur a aussi permis d’optimiser leurs gains au fil des parties.

Misez sur le banquier

Comme expliqué, il existe trois types de paris au baccara: le joueur, la banque et l’égalité. De manière générale, vous ne pouvez pas vous tromper en misant sur le banquier. En effet, ce pari est gagnant dans plus de 50 % des cas. Toutefois, notez que l’établissement prélève alors une commission sur ces gains, afin de conserver un certain avantage.

De plus, il est important de capitaliser sur les séries. De ce fait, si vous gagnez en pariant sur le banquier, continuez à miser dessus. Mais attention, restez prudent et modéré. Sachez vous arrêter avant que ce pari ne devienne perdant. Ici encore, c’est un conseil que les joueurs légendaires ont eux-mêmes mis en pratique pendant leurs heures de gloire.

Jouez de courtes sessions

Enfin, il est mieux de jouer pendant de courtes sessions. Afin d’être plus performant au baccara, vous devez gérer votre temps correctement. Cela réduira aussi le phénomène d’accoutumance qui peut devenir néfaste s’il n’est pas maîtrisé.

Dans la mesure du possible, planifiez donc un certain nombre de parties à chaque session de jeu. Une fois ce nombre atteint, quittez la table de baccara. Même si vous êtes en train de gagner, soyez raisonnable et arrêtez de jouer.

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Denis Coderre propose un marché public dans le Vieux-Montréal

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Denis Coderre promet d’implanter un marché public au marché Bonsecours, dans le Vieux-Montréal, s’il est porté au pouvoir en novembre prochain. Cette proposition fait suite à une rencontre qu’il a eue la semaine dernière avec les commerçants du marché Bonsecours. Mais ceux-ci préviennent qu’ils ne souhaitent pas des étals de fruits et de légumes semblables à ceux des marchés Jean-Talon et Atwater.

« Ville-Marie a besoin d’un marché et le marché Bonsecours pourrait être un marché public, au même titre qu’Atwater et Jean-Talon », a soutenu Denis Coderre jeudi matin, alors qu’il présentait les candidats de son équipe dans les arrondissements de Rosemont–La Petite-Patrie et d’Outremont. Selon le candidat, ce projet permettrait de faire du marché Bonsecours un lieu de destination pour les touristes, mais aussi pour les Montréalais. Il a indiqué avoir rencontré l’ensemble des commerçants à ce sujet la semaine dernière.

Denis Coderre a précisé qu’il habitait non loin du marché Bonsecours et qu’il pourrait aller chercher ses fruits et légumes à pied. Au passage, il a affirmé que le bâtiment patrimonial était dans un état « pitoyable » et qu’il faudrait y voir.

Jointe par Le Devoir, Anne de Shalla, propriétaire de la boutique Signatures Québécoises du marché Bonsecours, confirme que les commerçants ont rencontré M. Coderre pour lui présenter leur vision d’avenir. Mais dans le plan d’affaire présenté au candidat à la mairie, il n’était pas envisagé que le marché Bonsecours devienne un marché de fruits et légumes uniquement, a-t-elle expliqué. Les commerçants souhaitent simplement que le marché Bonsecours soit doté de la même structure administrative que les marchés Atwater et Jean-Talon, a-t-elle indiqué.

« On voudrait gérer le marché Bonsecours nous-mêmes. On aimerait prendre la relève des fonctionnaires », a-t-elle dit en évoquant des lacunes telles que l’entretien des lieux et les heures d’ouverture jugées inadéquates par les commerçants. À l’heure actuelle, le marché Bonsecours abrite des boutiques de mode, d’artisanat et de bijoux.

« Notre vision, c’est de rendre le marché Bonsecours comme un marché public avec les mêmes droits que le marché Atwater ou le marché Jean-Talon », précise-t-elle. « On voudrait continuer avec les produits qu’on a déjà et ajouter des produits du terroir, mais on ne veut aucunement ressembler au marché Jean-Talon ou au marché Atwater pour ce qui est du contenu. »

Le marché Bonsecours, qui accueillait 15 commerces avant la pandémie, n’en compte plus que huit. Comme des espaces sont demeurés vacants, Mme de Shalla évoque la possibilité d’ajouter des boulangeries, charcuteries, des comptoirs de plats à emporter, des pop-up shops, ainsi que des boutiques proposant des produits du terroir. « On ne va pas se mettre à vendre des salades sur le parvis Bonsecours. Ce n’est pas ça l’objectif. »

En après-midi, Ensemble Montréal a soutenu que le projet de transformation du marché Bonsecours serait précisé à automne. « Quoi qu’il en soit, M. Coderre, qui a rencontré les marchands du marché Bonsecours, souhaite bien sûr répondre aux besoins exprimés par les commerçants », a indiqué Elizabeth Lemay, attachée de presse chez Ensemble Montréal.

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Nous sommes de retour»: les festivals d’été reprennent à Montréal

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Dans le quartier des spectacles, des tests de son étaient en cours vendredi soir sur la scène d’une comédie musicale — au deuxième jour du festival Juste pour rire. Les billets pour de nombreux spectacles en plein air gratuits du festival — limités par la réglementation COVID-19 — avaient trouvé preneurs.

Deux coins de rue plus loin, une centaine de personnes assistaient à une prestation acoustique du Isaac Neto Trio – dans le cadre du dernier week-end du Festival international Nuits d’Afrique, une célébration de la musique du continent africain et de la diaspora africaine.

Alors que la capacité des sites est limitée en raison de la pandémie de COVID-19, les organisateurs du festival se disent heureux d’être de retour, mais attendent avec impatience l’année prochaine en espérant que les restrictions aux frontières et les limites de capacité n’affecteront pas leurs plans.

Charles Décarie, le président-directeur général du Groupe Juste pour rire, a déclaré qu’il s’agissait d’une «année de transition» et que son équipe a conçu un festival en naviguant à travers les contraintes imposées par la Santé publique.

Lorsque la planification a commencé en février et mars, les organisateurs ont planché sur une multitude de scénarios avec différentes tailles de foule, allant de l’absence de spectateurs à la moitié de la capacité habituelle, a déclaré M. Décarie.

«Vous devez construire des scénarios, a-t-il expliqué. Vous devez planifier un peu plus que d’habitude parce que vous devez avoir des alternatives.»

Comme par le passé, les festivals incluent à la fois des spectacles en salle payants et des représentations en plein air gratuites. À l’extérieur, il y aura moins de scènes et des foules plus petites que dans les dernières années, a précisé M. Décarie. Les spectacles en salle fonctionneront à 30 % de leur capacité, tandis que les spectacles à l’extérieur auront environ 10 à 20 % de du nombre de spectateurs d’avant la pandémie.

«Normalement, nous accueillons environ un million de personnes pendant les festivals sur 15 jours, et cette année, nous serions heureux si 200 000 personnes nous rendent visite au cours des deux prochaines semaines», a indiqué M. Décarie.

Au Québec, les événements extérieurs ont une capacité maximale de 5000 personnes, qui doivent être divisées en sections distinctes de 500 personnes. Les événements en salle sont limités à 3500 spectateurs, qui doivent s’asseoir en sections de 250 personnes, avec des entrées et des toilettes séparées pour chaque section.

En raison des restrictions frontalières, que M. Décarie qualifie de «préoccupation majeure», certaines prestations sont filmées à New York et à Los Angeles et seront diffusées en ligne.

«C’est ainsi que nous avons pu joindre des talents internationaux, a-t-il déclaré. Nous avons décidé de changer notre façon de procéder, et nous sommes allés vers eux.»

Les spectacles en personne mettront pour leur part en vedette des artistes locaux, a-t-il déclaré.

D’autres festivals montréalais affirment également qu’ils prévoient de contourner les restrictions frontalières en se concentrant sur les artistes locaux.

Le Festival international Nuits d’Afrique présente des artistes locaux et des prestations enregistrées des années précédentes, a mentionné vendredi la directrice générale et co-fondatrice du festival, Suzanne Rousseau.

«Les premières nuits, en particulier, étaient incroyables», a-t-elle déclaré à propos du festival, qui a débuté le 6 juillet et se poursuit jusqu’à dimanche. Les artistes disaient: «C’est mon premier spectacle devant public depuis un an et demi».»

Le volet extérieur du festival consiste en deux petites scènes de style «cabaret», a commenté Mme Rousseau. Au lieu d’une scène principale, un spectacle son et lumière est projeté sur un bâtiment. Il présente des prestations filmées qui portent sur les 35 ans d’histoire du festival.

«Ce qui est important, c’est que les festivaliers puissent venir voir des spectacles en personne, a-t-elle déclaré. Et d’avoir des prestations en ligne pour les gens qui ne peuvent pas se rendre à Montréal ou qui ne peuvent pas voyager.»

Mme Rousseau a affirmé qu’elle espère conserver certains des volets en ligne dans les années à venir, mais qu’elle souhaite également organiser un festival plus important l’année prochaine.

«On est vraiment content d’avoir fait un festival cette année, ça nous prépare pour l’année prochaine, a-t-elle déclaré. Cela nous donne l’ambition d’être prêts à recevoir plus de monde, plus de performances et une expérience complète.»

Certains des grands festivals d’été de Montréal, dont le Festival international de Jazz de Montréal, ont été repoussés au mois de septembre. Mme Rousseau a toutefois soutenu qu’elle n’avait jamais envisagé de retarder l’édition de cette année du festival Nuits d’Afrique.

«C’est vraiment important d’être là pendant l’été. Il n’y avait aucun doute que nous allions le faire», a-t-elle déclaré.

Francis Bouchard, un porte-parole de Tourisme Montréal, un organisme à but non lucratif qui fait la promotion du secteur touristique de la ville, a indiqué qu’avec les événements reportés, la période des festivals durera jusqu’en octobre de cette année. Il est encourageant, a-t-il dit, de constater que des festivals et des événements qui ont été reportés ou annulés l’année dernière soient de retour cet été et cet automne.

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